Chapitre 1 - L'assise romaine

Justinien devient empereur d’Orient

Effondrement de l’empire d’Occident

restaurer la grandeur passée de Rome:

• reconquérir les frontières occidentales aux mains des rois barbares.

• veut doter l’empire d’1 base juridique solide/homogène.

• des généraux

• le préfet du prétoire Jean de Cappadoce

• le juriste Tribonien

• juriste grec

• haut fonctionnaire

• maître des offices

• questeur du palais

Ils ont fait procéder à des codifications du droit, y compris romain.

1) Le Code

2) Le Digeste

3) Les Institutes

4) Les Novelles

= Code Justinien

• 1è partie du Corpus Juris Civilis

• promulgué en 529

• recueil des lois impériales de l’époque

• a éliminé les doublons/contradictions = règles + claires

= Institutes de Justinien

• publiées en 533

• = intro au droit romain

• manuel d'enseignement pour les étudiants en droit

• expliquent les principes fondamentaux du droit

• établissent les bases pour le reste du Corpus Juris Civilis

= Le Digeste de Justinien

• publié en 533

• partie la + importante du Corpus Juris Civilis

• compilation de jurisprudence romaine = comprend des extraits des oeuvre de juristes romains antérieures

• couvre 1 large gamme de questions juridiques

• explications/commentaires sur droit romain

= Les Novelles

• ajouts ultérieurs aux 1è parties du Code Justinien

• publiées entre 535 et 564

• répondre aux besoins changeants de la société byzantine

• numérotées de manière continue

• realisation majeure de la legislation et comparaison juridique

• consolidé le droit romain en 1 seul corps de d lois cohérent

• influence significative sur le développement ultérieur du droit en Europe

• jalon de l’histoire du droit civil

• élément essentiel dans la formation du droit civil européen et d’autres systèmes juridiques modernes